1. Éditeur
Raison Sociale : Repos'en Paix
Forme Juridique : EURL
Capital : 20 000 €
RCS de Lille sous le numéro 917955445 / Code APE : 9603Z
Siège social : 1 Place Antoine Tacq, 59000 Lille
Numéro d’identification fiscal : FR69917955445
Téléphone : 06 74 28 73 02
Adresse électronique :
romaindutoit@hotmail.com2. Publication
Directeur de la publication : Romain Dutoit en qualité de Gérant.
3. HébergementWebflow Inc.
398 11th Street, 2nd Floor
San Francisco, CA 94103
4. Conception du site
Site développé par Romain Le Roux
12 rue des Bouchers, 59800 Lille
email :
romain.lerx@gmail.com
5. Propriété intellectuelle
Le contenu, structure générale, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site www.pompes-funebres-dutoit.com (les logiciels, textes, images, photographies...) sont la propriété exclusive de la société POMPES FUNEBRES DUTOIT.
Les noms de domaine, marques, dénominations ainsi que les logos figurant sur le site POMPES FUNEBRES DUTOIT sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ces signes distinctifs effectuée à partir des éléments du site sans autorisation expresse de la société POMPES FUNEBRES DUTOIT est donc prohibée, au sens de la Code de la propriété intellectuelle, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code la propriété intellectuelle.
6. Médiation de la consommation
Si le client-consommateur n'est pas satisfait de la réponse fournie par le professionnel suite à une réclamation, il a la possibilité, conformément aux dispositions des articles L612-1 et suivants du Code de la Consommation, de contacter le Médiateur de la Consommation des Professions Funéraires. Cette démarche peut être effectuée par voie postale ou par courrier électronique, en écrivant à l'adresse suivante :
Le Médiateur de la Consommation des Professions Funéraires - 14, Rue des Fossés Saint-Marcel – 75005 PARIS
ou en consultant le site internet du Médiateur de la Consommation des Professions Funéraires et en utilisant le formulaire en ligne prévu à cet effet :
https://mediateurconso-servicesfuneraires.fr
